Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE USINES JACQUES-COEUR

Numéro de dépôt :
1069323
Date de dépôt :
29/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 septembre 1978 par SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE USINES JACQUES-COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE USINES JACQUES-COEUR domicilié(e) (S.A.), 89410 CEZY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069323.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 29 septembre 1988.

SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE USINES JACQUES-COEUR a également déposé les autres marques suivantes : CAPUCIN , OLEOTHERME , COCHOLAIT , JC JACQUES COEUR , OLIGOPHOS , JACQUES COEUR BEBE PORC , JACQUES COEUR PORC ECOLE , LACTECO , JC COMACEC , JC JACQUES COEUR


SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE USINES JACQUES-COEUR - (S.A.), 89410 CEZY. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.